SUD BOURGOGNE IMMOBILIER
Présentation de la marque SUD BOURGOGNE IMMOBILIER
Déposée le 21 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLUNY IMMOBILIER MEDIA SUD BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « SUD BOURGOGNE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUD BOURGOGNE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD BOURGOGNE IMMOBILIER est expirée depuis le 21 février 2013.
CLUNY IMMOBILIER MEDIA SUD BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15